Amélioration des plantes - Bioéthique -
Module : La Bioéthique (أخلاقيات علم الأحياء )
Objectifs :
Il s’agit de comprendre la bioéthique qui est une partie de l’éthique pour
prendre conscience de normes morales applicables à la recherche biologique
(connaissances préalables recommandées : génie génétique, biotechnologie).
Contenu de la matière
1- Introduction à la bioéthique
2- La morale dans la science et les positions personnelles
3- Domaines de la bioéthique
4- Breveter le vivant
5- Intervention sur les êtres vivants et les milieux
6- Evolution du cadre juridique.
1 Introduction à la bioéthique
Les bases de la bioéthique ont été posées durant la moitié du 20e siècle,
pendant la seconde guerre mondiale, où des expériences choquantes,
dégradantes et humiliantes ont été réalisées sur des hommes et des
enfants. C’est en 1927 que le pasteur allemand Fritz Jahr invente le terme
« Bio-Ethick » en deux mots. Mais, ce n’est qu’en 1971, aux USA, que le
néologisme « bioéthique », en un seul mot, apparaît dans un livre intitulé
« Bioethics : Bridge to the Future », rédigé par le
biochimiste-cancérologue américain, d’origine hollandaise, Van Rensselaer
Potter. Dans ce livre, Potter définit la bioéthique comme étant une
éthique de la survie et du vivant. Potter est donc considéré comme le
créateur du concept de bioéthique, conception qui se rapproche de celle de
Fritz Jahr par l’extension du champ d’application à tout le vivant. En
somme, il s’agit, au sens strict, des comportements individuels qu'il faut
adopter en matière de science du vivant.
1.1 La morale (du latin ‘‘moralis’’, ‘‘mores’’= moeurs)
La morale est une dimension de la vie humaine (comportement). C’est un
ensemble de normes qui ont rapport aux moeurs, aux cultures, aux
idéologies, à la conscience, au sens du devoir, à la justice, à la vertu,
à l’éducation, à l’économie, aux règles de conduite et aux traditions
propres à une société donnée et à une époque donnée (c’est l’ensemble des
normes admises et pratiquées par la société comme relevant du bien). Sur
un plan plus philosophique, la morale c’est l’ensemble des valeurs et des
règles d’action qui définissent comment faire le bien et comment éviter de
faire le mal. Elle est à usage collectif (discipline donnée par la
société) et du ressort du politique, du religieux et du sociétal. Elle se
réfère aux institutions qui permettent à une société d'atteindre ses
objectifs, plus particulièrement aux institutions d'ordre juridique).
La morale est donc impérative, directive, normative (autoritaire), voire
justicière car possiblement à l’origine de récompense ou de sanction.
1.2 L’éthique (du grec ‘‘ethos’’= moeurs)
L’éthique est une partie théorique de la morale. Elle engage une analyse
intellectuelle, une réflexion philosophique sur les normes morales et leur
validation, sur ce qui est bien ou mal, juste ou injuste, la vie, la mort,
le respect de la personne, la liberté, la confidentialité, la liberté, les
comportements. Elle fait référence à des valeurs variables d’une société
ou d’une culture à une autre, d’une époque à une autre et d’une personne à
l’autre.
L’éthique cherche une compréhension d’une situation donnée et non pas un
jugement moral ou juridique et nous permet de repenser nos action. Elle
renvoie sur le mouvement et l’incertitude et ne donne pas de réponse toute
faite. On distingue :
➢ Une éthique de conviction
C’est l’ensemble des principes qui sont à la base de la conduite de
chacun; choix
individuel, lié à l’histoire de chacun (morale personnelle de l’action),
ce que je juge bien.
➢ Une éthique de responsabilité
C’est une recherche à la fois individuelle et collective. Elle est le
fruit d’une réflexion
collective d’échanges et de débats qui nous permet de repenser (de
justifier) nos actions dans le but de pouvoir prendre une décision
argumentée (prise de décision morale) dans un contexte complexe. La
bioéthique relève de cette dernière.
1.3 La bioéthique
1.3.1 Historique
La bioéthique s’est construite petit à petit après les révélations du
procès de Nuremberg (1947). Le 9 décembre 1946 s’ouvre devant le tribunal
militaire américain de Nuremberg en Allemagne, le procès de vingt-trois
médecins et scientifiques, accusés notamment d’avoir réalisé des
expérimentations médicales sur des êtres humains durant la seconde guerre
mondiale. Ce procès suit de quelques semaines celui de dirigeants nazis
mené à Nuremberg par le Tribunal militaire international. Même si le
procès des médecins, qui s’est achevé le 19 août 1947, s’est déroulé selon
la procédure américaine, le jugement prononcé le lendemain est considéré
comme une décision pénale internationale. Il comprend une liste de
critères pour apprécier le caractère légal, ou non, des expérimentations
médicales, liste connue sous le nom de code de Nuremberg, août 1947.
Le code de Nuremberg (1947)
1 Le consentement
volontaire du sujet humain est absolument essentiel. Cela veut dire que la
personne intéressée doit jouir de capacité légale totale pour consentir :
qu'elle doit être laissée libre de décider, sans intervention de quelque
élément de force de fraude, de contrainte, de supercherie, de duperie ou
d'autres formes de contraintes ou de coercition. Il faut aussi qu'elle
soit suffisamment renseignée, et connaisse toute la portée de l'expérience
pratiquée sur elle, afin d'être capable de mesurer l'effet de sa décision.
Avant que le sujet expérimental accepte, il faut donc le renseigner
exactement sur la nature, la durée, et le but de l'expérience, ainsi que
sur les méthodes et moyens employés, les dangers et les risques encourus;
et les conséquences pour sa santé ou sa personne, qui peuvent résulter de
sa participation à cette expérience.
L'obligation et la responsabilité d'apprécier les conditions dans
lesquelles le sujet donne son consentement incombent à la personne qui
prend l'initiative et la direction de ces expériences ou qui y
travaille. Cette obligation et cette responsabilité s'attachent à cette
personne, qui ne peut les transmettre à nulle autre sans être poursuivie.
2 L'expérience doit avoir
des résultats pratiques pour le bien de la société impossibles à obtenir
par d'autres moyens : elle ne doit pas être pratiquée au hasard et sans
nécessité.
3 Les fondements de l'expérience doivent résider dans les résultats
d'expériences antérieures faites sur des animaux, et dans la connaissance
de la genèse de la maladie ou des questions de l'étude, de façon à
justifier par les résultats attendus l'exécution de l'expérience. (=
SCIENTIFICITE)
4 L'expérience doit être
pratiquée de façon à éviter toute souffrance et tout dommage physique et
mental, non nécessaires.
5 L'expérience ne doit pas
être tentée lorsqu'il y a une raison a priori de croire qu'elle entraînera
la mort ou l'invalidité du sujet, à l'exception des cas où les médecins
qui font les recherches servent eux-mêmes de sujets à l'expérience.
6 Les risques encourus ne
devront jamais excéder l'importance humanitaire du problème que doit
résoudre l'expérience envisagée.
7 On doit faire en sorte
d'écarter du sujet expérimental toute éventualité, si mince soit-elle,
susceptible de provoquer des blessures, l'invalidité ou la mort.
8 Les expériences ne
doivent être pratiquées que par des personnes qualifiées. La plus grande
aptitude et une extrême attention sont exigées tout au long de
l'expérience, de tous ceux qui la dirigent ou y participent.
9 Le sujet humain doit
être libre, pendant l'expérience, de faire interrompre l'expérience, s'il
estime avoir atteint le seuil de résistance, mentale ou physique, au-delà
duquel il ne peut aller.
10 Le scientifique chargé de l'expérience doit être prêt à l'interrompre à
tout moment, s'il a une raison de croire que sa continuation pourrait
entraîner des blessures, l'invalidité ou la mort pour le sujet
expérimental et de pratiques de recherches médico-scientifiques
incontrôlées ne répondant pas à la déclaration des droits de l’homme, dans
les années 60.
1.3.2 La bioéthique actuelle
La bioéthique (bioethics) vient du grec ‘’bios’’, qui veut dire de
la vie, ce qui est vivant et d’ethicos (‘’êthos’’) qui signifie manière
d’être, ce qui est bon et utile pour l’homme.
Après que le biologiste américain Van Rensselaer Potter l’ait baptisée (en
1971) la bioéthique, celle-ci ne fait toujours pas l’objet d’une
définition consensuelle et C’est la raison pour laquelle l’UNESCO
(Organisation des Nations Unis pour l’Education de la Science et de la
Culture) a été chargée de promouvoir, diffuser et énoncer les principes de
bioéthique. Le 19 Octobre 2005, la 34ème conférence générale de l’UNESCO a
adopté la Déclaration Universelle sur la Bioéthique et les Droits de
l’Homme (DUBDH) et parle de « Questions d’éthique posées par la médecine,
les sciences de la vie et les technologies qui leur sont associées,
appliquées aux êtres humains, en tenant compte de leurs dimensions
sociale, juridique et environnementale ». Deux conséquences fondamentales
sont ainsi universalisées par l’UNESCO, puis dans les principes énoncés
par la DUBDH :
➢ C’est d’abord la pluridisciplinarité , puisque c’est un champ qui couvre
aussi bien les
sciences de la vie et de la santé (médecines et technologies inclues), que
les sciences sociales (sociologie, psychologie, philosophie, religions ou
théologie, juridique et croyances, histoire etc.), le droit et les
sciences de l‘environnement incluant ainsi tous les êtres vivants ainsi
que la biosphère. Il s’agit donc d’une réflexion pluridisciplinaire ayant
pour objectif de poser un certain nombre de principes théoriques et de
résoudre des questions pratiques apparues dans les sociétés développées
suite aux avancées des techniques sur le vivant (manipulations génétiques,
procréation artificielle, recherche sur les cellules souches, acharnement
thérapeutique, etc.).
➢ Vient dès lors le principe du pluralisme comme implication
méthodologique de cette
pluridisciplinarité. De ce fait, toute approche doit prendre en
considération et composer avec la diversité culturelle prônée par tous les
instruments internationaux de droits humains et qui est du reste
promulguée comme principe universel (((il est très important d'avoir une
pluralité de points de vue sur le monde pour refléter les nombreuses
interprétations et les solutions possibles))). Ces deux
caractéristiques-clés (pluridisciplinarité et pluralisme) constituent la
discipline de la bioéthique.
La bioéthique est une « spécialité » qui se cherche encore. Elle est, et
doit rester avant tout un prolongement de la philosophie des droits
humains.
1.3.3 Objectifs et enjeux de la bioéthique
La bioéthique relève de l’éthique de responsabilité. C’est un vaste sujet
(large panel) qui regroupe diverses thématiques sensibles (difficiles à
trancher), d'actualité et qui s’intéressent de très près aux normes
juridiques et morales applicables aux nouvelles techniques industrielles,
à la recherche biologique et à tout ce qui concerne les manipulations
techniques du vivant (interventions biomédicales sur la personne):
clonage, eugénisme, OGM, procréation médicalement assistée (qui fait appel
aux dons d’ovules et de sperme), acharnement thérapeutique, euthanasie,
dépistage de maladies faisant appel aux gènes, greffes d'organes, de
tissus ou de cellules, la génétique (généthique), le transfert post-mortem
des embryons (ce qui signifie qu'une femme peut se faire implanter un
embryon après le décès du père). La bioéthique cherche à garantir le
respect de la dignité humaine et la protection des plus vulnérables contre
toute forme d’exploitation et permet à chacun de se faire une opinion sur
les questions en débat, sans fausses peurs ni faux espoirs.
1.3.4 Fondements et principes de la bioéthique
La bioéthique est née et s’est encrée sur quatre principes.
1.3.4.1 Le respect de l’autonomie du sujet
(la capacité du sujet à décider, le consentement)
✓ Une personne est dite autonome si elle est libre et capable :
• Libre des interférences que pourrait avoir autrui sur elle même : Elle
n’est pas sous influence ou il a été vérifié qu’elle avait les moyens de
s’y soustraire.
• Capable = compétente : non entravée par des circonstances physiques,
psychologiques ou mentales, susceptibles d’invalider son jugement.
✓ Respecter l’autonomie d’autrui suppose quelques conditions :
• Que l’on donne toute l’information nécessaire à une prise de décision
éclairée
• Que l’on ait vérifié que cette information à été comprise
• Que l’on s’assure de la capacité de la personne malade à vouloir décider
• Que la décision prise soit cohérente avec ces trois préalables.
En fait, quelle que soit la définition de l’autonomie retenue, ce qui
importe c’est de vérifier que l’autonomie de la personne malade concernée
soit respectée. Respecter quelqu’un en tant qu’agent autonome, c’est le
mettre en situation d’agir de façon autonome. Ne pas le respecter en tant
qu’agent autonome, c’est ignorer les souhaits qu’il exprime, ne pas les
considérer ou les comprendre, se comporter comme s’il y avait des
personnes méritant plus que d’autres que l’on accorde du poids à leur
parole.
1.3.4.2 Bienfaisance (obtention de conséquences favorables)
C’est contribuer au bien être d’autrui.
Contient deux principes :
- L’action entreprise doit être bénéfique.
- Elle doit être utile, c’est à dire avoir un rapport coût-bénéfique
positif.
Le paternalisme = Le conflit entre bienfaisance et autonomie
1.3.4.3 Non-malfaisance
C’est ne pas infliger un préjudice intentionnellement « primum non Nocere
»
Quelle différence avec le principe de bienfaisance?
- « Faire du bien » n’est pas équivalent à « ne pas faire de mal »
- Ne pas faire de mal est généralement plus contraignant moralement
Les deux principes entrent parfois en conflit : a-t-on le droit de
programmer la mort d’un jumeau pour sauver le deuxième ?
1.3.4.4 Equité
La justice désigne les justes règles d’attribution des ressources en santé
dans une perspective d’ensemble, alors que l’équité concerne le souci de
l’individu concret (en rapport aux autres).
Certains repères/règles:
(1) le plus grand bien pour le plus grand nombre;
(2) règle des chances égales;
(3) refus de la discrimination;
(4) règle de la mutualité;
(5) refus des conflits d’intérêt au chevet du malade;
(6) transparence des processus de choix.
Questions :
• L’inégalité d’accès aux soins pose-t-elle problème sur le plan social ou
moral ?
• Avantages et limites de laisser faire la loi du marché dans le domaine
de la santé.
• Comment répartir les ressources équitablement ?
1.3.5 La notion de bioéthicien
A ce jour le qualificatif de bioéthicien n’est ni clairement défini et
encadré, ni consacré par un
cursus validé, ni réservé à une catégorie de taches et encore moins à un
statut d'emploi. Le bioéthicien serait-il un titre ou d’un métier ?
La vraie question qui se pose : est-ce qu’on peut enseigner l’éthique ?
La Société Canadienne de Bioéthique (SCB) a élaboré en 2009 un rapport qui
reconnaît que même s’il n’y pas de description de tâche unique pour la
bioéthique, il est possible de proposer aux personnes qui ont le titre
d’éthicien, de bioéthicien, de consultant en éthique clinique ou
simplement de consultant en éthique des soins de santé. Le même rapport de
la Société Canadienne de Bioéthique suggère un canevas de responsabilités
habituelles du bioéthicien comme suit :
1- Le développement, la gestion et le leadership d’un service
d’éthique qui oeuvrerait pour la promotion de la prise de décision éthique
à tous les niveaux de l’organisation ; et fournirait un soutien éthique
pour les comités d’éthique de toutes catégories.
2- L’identification des enjeux éthiques.
3- Les consultations aux patients et aux familles face sur les problèmes
éthiques auxquels ils se trouvent confrontés ; mais aussi au personnel ou
aux administrateurs des établissements où ils opèrent sur des questions de
gestion et de gouvernance de l’organisation et sur la conduite éthique de
la recherche.
4- La formation en éthique pour le personnel, les partenaires
externes (les universités par exemple), les patients, les familles et la
communauté ; par le développement ou la direction d’initiatives et de
programmes de formation.
5- Le développement, la publication et la diffusion des recherches
et pratiques innovatrices dans le domaine de l’éthique.
2 La morale dans la science et les positions personnelles
Les scientifiques considèrent que la réflexion éthique est nécessaire pour
accompagner les recherches scientifiques et anticiper sur leurs
applications.
2.1 La morale dans la
science Dès le Moyen-âge, prêtres chrétiens et scientifiques refusaient
d'admettre l'argumentation selon laquelle il était inutile de trop
chercher à soigner les malades, les vies humaines dépendant de la volonté
de Dieu. On ne peut rendre Dieu responsable de l'inaction du médecin :
tout doit être mis en oeuvre, dans les limites des progrès scientifiques,
pour soigner les êtres humains. Avant de s'en remettre à la grâce de Dieu,
il convient de tout faire pour se soigner (la pandémie du Covid-19 en Mars
2020 a laissé de mauvais souvenirs). Par exemple, après les clonages
d’animaux (la brebis Dolly), des chercheurs scientifiques se disent prêts
à appliquer ces techniques à l’homme. Sur le plan éthique cela n’est pas
acceptable car absolument contraire à la dignité humaine. Si des
réflexions fixent des limites morales quant au comportement que l'homme
devrait adopter face
aux autres hommes, existe-t-il cependant, de telles limites vis-à-vis des
autres espèces ? Il est difficile en effet de définir les règles morales
reliant l'homme et les autres espèces vivantes. Certaines personnes
perçoivent la vivisection comme moralement inacceptable. Mais d'autres
activités (xénogreffes) sont encore peu évoquées. En somme, il s’agit de
vouloir préserver le bien de l’humanité, sans freiner la recherche
scientifique. Pour cela le politique doit s’appliquer à réfléchir sur les
risques de dérive et des avancées technologiques, et les prévenir en
posant des limites à ne pas dépasser.
2.2 Les positions personnelles
Des scientifiques, qui ont eu autorité sur le monde scientifique, ont très
tôt adopté des positions personnelles sur la science et la religion :
➢ Serment d'Hippocrate :
- "Je promets et je jure d'être fidèle aux lois de l’honneur et de la
probité dans l'exercice de la
Médecine.
- Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté,
sans discrimination.
- J'interviendrai pour les protéger si elles sont vulnérables ou menacées
dans leur intégrité ou leur dignité. Même sous la contrainte, je ne ferai
pas usage de mes connaissances contre les lois de l'humanité.
- J'informerai les patients des décisions envisagées, de leurs raisons et
de leurs conséquences.
- Je ne tromperai jamais leur confiance.
- Je donnerai mes soins à l'indigent et je n'exigerai pas un salaire au
dessus de mon travail.
- Admis dans l'intimité des personnes, je tairai les secrets qui me seront
confiés et ma conduite ne
servira pas à corrompre les moeurs.
- Je ferai tout pour soulager les souffrances. Je ne prolongerai pas
abusivement la vie ni ne
provoquerai délibérément la mort.
- Je préserverai l'indépendance nécessaire et je n'entreprendrai rien qui
dépasse mes compétences.
- Je perfectionnerai mes connaissances pour assurer au mieux ma mission.
- Que les hommes m'accordent leur estime si je suis fidèle à mes
promesses. Que je sois couvert d'opprobre et méprisé si j'y manque".
➢ Rabelais : "Science sans conscience n'est que ruine de l'âme".
➢ Albert Einstein : "La science sans religion est boiteuse, la religion
sans science est aveugle".
➢ Hans Jonas (1903-1993) : " La science actuelle nécessite une éthique,
qui en se donnant des entraves librement consenties, empêche le pouvoir de
l’homme de devenir une malédiction pour lui-même ".
3 Domaines de la bioéthique
L’étendue du domaine de la bioéthique est immense. Qu’on en juge par ce
panorama (non exhaustif) articulé en deux ou trois grands ensembles qui se
recoupent partiellement : les plans de
la nature, des personnes et du sociétal /politique.
3.1 Au plan des personnes (Ethique biomédicale)
Dit autrement, on a affaire ici surtout au vivant humain. Cela concerne
particulièrement la biomédecine et la recherche et développement
biomédicale. La bioéthique s’intéresse aux activités médicales et de
recherche qui utilisent des éléments du corps humain. On peut citer toutes
les questions ayant trait au clonage humain, à la contraception, à
l’avortement, l'hypothèse d'une gestation de l’embryon humain par des
espèces non humaines,
Ici également toutes ces questions chevauchent partiellement celles
repérées du coté de la nature.
Les deux plans (plan de la nature et plan des personnes) rebondissent
eux-mêmes, à des degrés divers, si on les aborde du point de vue «
sociétal et politique », le troisième grand ensemble.
3.2 Au plan sociétal et politique (Ethique sociale, économique, juridique…)
L'éthique sociale est incontournable de la morale. Elle a divers domaines
d’influence :
- Réguler strictement par l’Etat ou laisser à l’initiative privée l’offre
et l’exploitation de techniques biomédicales (par exemple les tests
génétiques) ;
- Brevetabilité du vivant, non humain et humain ;
- Légiférer ou non sur des questions relevant aussi de la conscience
individuelle dans une société pluraliste (depuis les décisions
procréatives aux choix de fin de vie)
- Articuler dans le domaine biomédical les exigences non convergentes de
la liberté individuelle, des intérêts particuliers, de la solidarité, de
la justice et de l’égalité ;
- Inégalité biomédicale planétaire, maladies orphelines…
- Mise en place de codes de déontologie professionnelle, de textes
juridiques, de bonne conduite des entreprises…
3.3 Au plan de la nature (Ethique et nature)
L’homme, depuis la mise en place de l’agriculture au Néolithique, n’a
cessé de modeler les écosystèmes pour y puiser les ressources nécessaires
à son développement et à sa survie. Avec une population en nombre toujours
croissant, les écosystèmes sont de plus en plus surexploités aussi bien en
forêt que dans les milieux marins et même dans les agrosystèmes, il faut
donc établir des règles bioéthiques pour que chacun puisse manger à sa
faim, d’autant qu’une règle mathématique montre que plus les écosystèmes
ont une surface élevée, plus la biodiversité est riche. Établir des règles
strictes et s’y tenir pour l’ensemble de la biosphère revient donc à
préserver l’espèce humaine.
Dit autrement, on a affaire ici surtout à la dimension environnementale et
écologique, ou - pour reprendre les vieilles distinctions traditionnelles
- à la biologie végétale et animale , c’est à dire au « vivant non humain
».
Toutes ces questions concernent :
- espèces et écosystèmes détruits, menacés, perturbés
- érosion de la biodiversité
- expérimentation sur les animaux
- déséquilibres de la biosphère : pollutions, effet de serre, couche
d’ozone dégradée
- développement durable et principe de précautions
- OGM (Organismes Génétiquement Modifiés) : transgénèse, clonage….
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