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Amélioration des plantes Bioéthique (أخلاقيات علم الأحياء )

 Amélioration des plantes  - Bioéthique -

Module : La Bioéthique (أخلاقيات علم الأحياء )

Objectifs :

Il s’agit de comprendre la bioéthique qui est une partie de l’éthique pour prendre conscience de normes morales applicables à la recherche biologique (connaissances préalables recommandées : génie génétique, biotechnologie).
Contenu de la matière
1- Introduction à la bioéthique
2- La morale dans la science et les positions personnelles
3- Domaines de la bioéthique
4- Breveter le vivant
5- Intervention sur les êtres vivants et les milieux
6- Evolution du cadre juridique.

1 Introduction à la bioéthique

Les bases de la bioéthique ont été posées durant la moitié du 20e siècle, pendant la seconde guerre mondiale, où des expériences choquantes, dégradantes et humiliantes ont été réalisées sur des hommes et des enfants. C’est en 1927 que le pasteur allemand Fritz Jahr invente le terme « Bio-Ethick » en deux mots. Mais, ce n’est qu’en 1971, aux USA, que le néologisme « bioéthique », en un seul mot, apparaît dans un livre intitulé « Bioethics : Bridge to the Future », rédigé par le biochimiste-cancérologue américain, d’origine hollandaise, Van Rensselaer Potter. Dans ce livre, Potter définit la bioéthique comme étant une éthique de la survie et du vivant. Potter est donc considéré comme le créateur du concept de bioéthique, conception qui se rapproche de celle de Fritz Jahr par l’extension du champ d’application à tout le vivant. En somme, il s’agit, au sens strict, des comportements individuels qu'il faut adopter en matière de science du vivant.

1.1 La morale (du latin ‘‘moralis’’, ‘‘mores’’= moeurs)

La morale est une dimension de la vie humaine (comportement). C’est un ensemble de normes qui ont rapport aux moeurs, aux cultures, aux idéologies, à la conscience, au sens du devoir, à la justice, à la vertu, à l’éducation, à l’économie, aux règles de conduite et aux traditions propres à une société donnée et à une époque donnée (c’est l’ensemble des normes admises et pratiquées par la société comme relevant du bien). Sur un plan plus philosophique, la morale c’est l’ensemble des valeurs et des règles d’action qui définissent comment faire le bien et comment éviter de faire le mal. Elle est à usage collectif (discipline donnée par la société) et du ressort du politique, du religieux et du sociétal. Elle se réfère aux institutions qui permettent à une société d'atteindre ses objectifs, plus particulièrement aux institutions d'ordre juridique).
La morale est donc impérative, directive, normative (autoritaire), voire justicière car possiblement à l’origine de récompense ou de sanction.

1.2 L’éthique (du grec ‘‘ethos’’= moeurs)

L’éthique est une partie théorique de la morale. Elle engage une analyse intellectuelle, une réflexion philosophique sur les normes morales et leur validation, sur ce qui est bien ou mal, juste ou injuste, la vie, la mort, le respect de la personne, la liberté, la confidentialité, la liberté, les comportements. Elle fait référence à des valeurs variables d’une société ou d’une culture à une autre, d’une époque à une autre et d’une personne à l’autre.
L’éthique cherche une compréhension d’une situation donnée et non pas un jugement moral ou juridique et nous permet de repenser nos action. Elle renvoie sur le mouvement et l’incertitude et ne donne pas de réponse toute faite. On distingue :
➢ Une éthique de conviction
C’est l’ensemble des principes qui sont à la base de la conduite de chacun; choix
individuel, lié à l’histoire de chacun (morale personnelle de l’action), ce que je juge bien.
➢ Une éthique de responsabilité
C’est une recherche à la fois individuelle et collective. Elle est le fruit d’une réflexion
collective d’échanges et de débats qui nous permet de repenser (de justifier) nos actions dans le but de pouvoir prendre une décision argumentée (prise de décision morale) dans un contexte complexe. La bioéthique relève de cette dernière.

1.3 La bioéthique

1.3.1 Historique

La bioéthique s’est construite petit à petit après les révélations du procès de Nuremberg (1947). Le 9 décembre 1946 s’ouvre devant le tribunal militaire américain de Nuremberg en Allemagne, le procès de vingt-trois médecins et scientifiques, accusés notamment d’avoir réalisé des expérimentations médicales sur des êtres humains durant la seconde guerre mondiale. Ce procès suit de quelques semaines celui de dirigeants nazis mené à Nuremberg par le Tribunal militaire international. Même si le procès des médecins, qui s’est achevé le 19 août 1947, s’est déroulé selon la procédure américaine, le jugement prononcé le lendemain est considéré comme une décision pénale internationale. Il comprend une liste de critères pour apprécier le caractère légal, ou non, des expérimentations médicales, liste connue sous le nom de code de Nuremberg, août 1947.
Le code de Nuremberg (1947)
1 Le consentement volontaire du sujet humain est absolument essentiel. Cela veut dire que la personne intéressée doit jouir de capacité légale totale pour consentir : qu'elle doit être laissée libre de décider, sans intervention de quelque élément de force de fraude, de contrainte, de supercherie, de duperie ou d'autres formes de contraintes ou de coercition. Il faut aussi qu'elle soit suffisamment renseignée, et connaisse toute la portée de l'expérience pratiquée sur elle, afin d'être capable de mesurer l'effet de sa décision. Avant que le sujet expérimental accepte, il faut donc le renseigner exactement sur la nature, la durée, et le but de l'expérience, ainsi que sur les méthodes et moyens employés, les dangers et les risques encourus; et les conséquences pour sa santé ou sa personne, qui peuvent résulter de sa participation à cette expérience.
L'obligation et la responsabilité d'apprécier les conditions dans lesquelles le sujet donne son consentement incombent à la personne qui prend l'initiative et la direction de ces expériences ou qui y
travaille. Cette obligation et cette responsabilité s'attachent à cette personne, qui ne peut les transmettre à nulle autre sans être poursuivie.
2 L'expérience doit avoir des résultats pratiques pour le bien de la société impossibles à obtenir par d'autres moyens : elle ne doit pas être pratiquée au hasard et sans nécessité.
3 Les fondements de l'expérience doivent résider dans les résultats d'expériences antérieures faites sur des animaux, et dans la connaissance de la genèse de la maladie ou des questions de l'étude, de façon à justifier par les résultats attendus l'exécution de l'expérience. (= SCIENTIFICITE)
4 L'expérience doit être pratiquée de façon à éviter toute souffrance et tout dommage physique et mental, non nécessaires.
5 L'expérience ne doit pas être tentée lorsqu'il y a une raison a priori de croire qu'elle entraînera la mort ou l'invalidité du sujet, à l'exception des cas où les médecins qui font les recherches servent eux-mêmes de sujets à l'expérience.
6 Les risques encourus ne devront jamais excéder l'importance humanitaire du problème que doit résoudre l'expérience envisagée.
7 On doit faire en sorte d'écarter du sujet expérimental toute éventualité, si mince soit-elle, susceptible de provoquer des blessures, l'invalidité ou la mort.
8 Les expériences ne doivent être pratiquées que par des personnes qualifiées. La plus grande aptitude et une extrême attention sont exigées tout au long de l'expérience, de tous ceux qui la dirigent ou y participent.
9 Le sujet humain doit être libre, pendant l'expérience, de faire interrompre l'expérience, s'il estime avoir atteint le seuil de résistance, mentale ou physique, au-delà duquel il ne peut aller.
10 Le scientifique chargé de l'expérience doit être prêt à l'interrompre à tout moment, s'il a une raison de croire que sa continuation pourrait entraîner des blessures, l'invalidité ou la mort pour le sujet expérimental et de pratiques de recherches médico-scientifiques incontrôlées ne répondant pas à la déclaration des droits de l’homme, dans les années 60.

1.3.2 La bioéthique actuelle

 La bioéthique (bioethics) vient du grec ‘’bios’’, qui veut dire de la vie, ce qui est vivant et d’ethicos (‘’êthos’’) qui signifie manière d’être, ce qui est bon et utile pour l’homme.
Après que le biologiste américain Van Rensselaer Potter l’ait baptisée (en 1971) la bioéthique, celle-ci ne fait toujours pas l’objet d’une définition consensuelle et C’est la raison pour laquelle l’UNESCO (Organisation des Nations Unis pour l’Education de la Science et de la Culture) a été chargée de promouvoir, diffuser et énoncer les principes de bioéthique. Le 19 Octobre 2005, la 34ème conférence générale de l’UNESCO a adopté la Déclaration Universelle sur la Bioéthique et les Droits de l’Homme (DUBDH) et parle de « Questions d’éthique posées par la médecine, les sciences de la vie et les technologies qui leur sont associées, appliquées aux êtres humains, en tenant compte de leurs dimensions sociale, juridique et environnementale ». Deux conséquences fondamentales sont ainsi universalisées par l’UNESCO, puis dans les principes énoncés par la DUBDH :
➢ C’est d’abord la pluridisciplinarité , puisque c’est un champ qui couvre aussi bien les
sciences de la vie et de la santé (médecines et technologies inclues), que les sciences sociales (sociologie, psychologie, philosophie, religions ou théologie, juridique et croyances, histoire etc.), le droit et les sciences de l‘environnement incluant ainsi tous les êtres vivants ainsi que la biosphère. Il s’agit donc d’une réflexion pluridisciplinaire ayant pour objectif de poser un certain nombre de principes théoriques et de résoudre des questions pratiques apparues dans les sociétés développées suite aux avancées des techniques sur le vivant (manipulations génétiques, procréation artificielle, recherche sur les cellules souches, acharnement thérapeutique, etc.).
➢ Vient dès lors le principe du pluralisme comme implication méthodologique de cette
pluridisciplinarité. De ce fait, toute approche doit prendre en considération et composer avec la diversité culturelle prônée par tous les instruments internationaux de droits humains et qui est du reste promulguée comme principe universel (((il est très important d'avoir une pluralité de points de vue sur le monde pour refléter les nombreuses interprétations et les solutions possibles))). Ces deux caractéristiques-clés (pluridisciplinarité et pluralisme) constituent la discipline de la bioéthique.
La bioéthique est une « spécialité » qui se cherche encore. Elle est, et doit rester avant tout un prolongement de la philosophie des droits humains. 

1.3.3 Objectifs et enjeux de la bioéthique 

La bioéthique relève de l’éthique de responsabilité. C’est un vaste sujet (large panel) qui regroupe diverses thématiques sensibles (difficiles à trancher), d'actualité et qui s’intéressent de très près aux normes juridiques et morales applicables aux nouvelles techniques industrielles, à la recherche biologique et à tout ce qui concerne les manipulations techniques du vivant (interventions biomédicales sur la personne): clonage, eugénisme, OGM, procréation médicalement assistée (qui fait appel aux dons d’ovules et de sperme), acharnement thérapeutique, euthanasie, dépistage de maladies faisant appel aux gènes, greffes d'organes, de tissus ou de cellules, la génétique (généthique), le transfert post-mortem des embryons (ce qui signifie qu'une femme peut se faire implanter un embryon après le décès du père). La bioéthique cherche à garantir le respect de la dignité humaine et la protection des plus vulnérables contre toute forme d’exploitation et permet à chacun de se faire une opinion sur les questions en débat, sans fausses peurs ni faux espoirs.

 1.3.4 Fondements et principes de la bioéthique 

La bioéthique est née et s’est encrée sur quatre principes. 

1.3.4.1 Le respect de l’autonomie du sujet

 (la capacité du sujet à décider, le consentement)
✓ Une personne est dite autonome si elle est libre et capable :
• Libre des interférences que pourrait avoir autrui sur elle même : Elle n’est pas sous influence ou il a été vérifié qu’elle avait les moyens de s’y soustraire.

• Capable = compétente : non entravée par des circonstances physiques, psychologiques ou mentales, susceptibles d’invalider son jugement.
✓ Respecter l’autonomie d’autrui suppose quelques conditions :
• Que l’on donne toute l’information nécessaire à une prise de décision éclairée
• Que l’on ait vérifié que cette information à été comprise
• Que l’on s’assure de la capacité de la personne malade à vouloir décider
• Que la décision prise soit cohérente avec ces trois préalables.
En fait, quelle que soit la définition de l’autonomie retenue, ce qui importe c’est de vérifier que l’autonomie de la personne malade concernée soit respectée. Respecter quelqu’un en tant qu’agent autonome, c’est le mettre en situation d’agir de façon autonome. Ne pas le respecter en tant qu’agent autonome, c’est ignorer les souhaits qu’il exprime, ne pas les considérer ou les comprendre, se comporter comme s’il y avait des personnes méritant plus que d’autres que l’on accorde du poids à leur parole. 

1.3.4.2 Bienfaisance (obtention de conséquences favorables)

C’est contribuer au bien être d’autrui.
Contient deux principes :
- L’action entreprise doit être bénéfique.
- Elle doit être utile, c’est à dire avoir un rapport coût-bénéfique positif.
Le paternalisme = Le conflit entre bienfaisance et autonomie

1.3.4.3 Non-malfaisance

C’est ne pas infliger un préjudice intentionnellement « primum non Nocere »
Quelle différence avec le principe de bienfaisance?
- « Faire du bien » n’est pas équivalent à « ne pas faire de mal »
- Ne pas faire de mal est généralement plus contraignant moralement
Les deux principes entrent parfois en conflit : a-t-on le droit de programmer la mort d’un jumeau pour sauver le deuxième ?

 1.3.4.4 Equité

La justice désigne les justes règles d’attribution des ressources en santé dans une perspective d’ensemble, alors que l’équité concerne le souci de l’individu concret (en rapport aux autres).
Certains repères/règles:
 (1) le plus grand bien pour le plus grand nombre;
 (2) règle des chances égales; 
(3) refus de la discrimination;
 (4) règle de la mutualité;
 (5) refus des conflits d’intérêt au chevet du malade;
 (6) transparence des processus de choix.
Questions :
• L’inégalité d’accès aux soins pose-t-elle problème sur le plan social ou moral ?
• Avantages et limites de laisser faire la loi du marché dans le domaine de la santé.
• Comment répartir les ressources équitablement ?

1.3.5 La notion de bioéthicien

A ce jour le qualificatif de bioéthicien n’est ni clairement défini et encadré, ni consacré par un
cursus validé, ni réservé à une catégorie de taches et encore moins à un statut d'emploi. Le bioéthicien serait-il un titre ou d’un métier ?
La vraie question qui se pose : est-ce qu’on peut enseigner l’éthique ?
La Société Canadienne de Bioéthique (SCB) a élaboré en 2009 un rapport qui reconnaît que même s’il n’y pas de description de tâche unique pour la bioéthique, il est possible de proposer aux personnes qui ont le titre d’éthicien, de bioéthicien, de consultant en éthique clinique ou simplement de consultant en éthique des soins de santé. Le même rapport de la Société Canadienne de Bioéthique suggère un canevas de responsabilités habituelles du bioéthicien comme suit :
1- Le développement, la gestion et le leadership d’un service d’éthique qui oeuvrerait pour la promotion de la prise de décision éthique à tous les niveaux de l’organisation ; et fournirait un soutien éthique pour les comités d’éthique de toutes catégories.
2- L’identification des enjeux éthiques.
3- Les consultations aux patients et aux familles face sur les problèmes éthiques auxquels ils se trouvent confrontés ; mais aussi au personnel ou aux administrateurs des établissements où ils opèrent sur des questions de gestion et de gouvernance de l’organisation et sur la conduite éthique de la recherche.
4- La formation en éthique pour le personnel, les partenaires externes (les universités par exemple), les patients, les familles et la communauté ; par le développement ou la direction d’initiatives et de programmes de formation.
5- Le développement, la publication et la diffusion des recherches et pratiques innovatrices dans le domaine de l’éthique.

2 La morale dans la science et les positions personnelles

Les scientifiques considèrent que la réflexion éthique est nécessaire pour accompagner les recherches scientifiques et anticiper sur leurs applications.
2.1 La morale dans la science Dès le Moyen-âge, prêtres chrétiens et scientifiques refusaient d'admettre l'argumentation selon laquelle il était inutile de trop chercher à soigner les malades, les vies humaines dépendant de la volonté de Dieu. On ne peut rendre Dieu responsable de l'inaction du médecin : tout doit être mis en oeuvre, dans les limites des progrès scientifiques, pour soigner les êtres humains. Avant de s'en remettre à la grâce de Dieu, il convient de tout faire pour se soigner (la pandémie du Covid-19 en Mars 2020 a laissé de mauvais souvenirs). Par exemple, après les clonages d’animaux (la brebis Dolly), des chercheurs scientifiques se disent prêts à appliquer ces techniques à l’homme. Sur le plan éthique cela n’est pas acceptable car absolument contraire à la dignité humaine. Si des réflexions fixent des limites morales quant au comportement que l'homme devrait adopter face
aux autres hommes, existe-t-il cependant, de telles limites vis-à-vis des autres espèces ? Il est difficile en effet de définir les règles morales reliant l'homme et les autres espèces vivantes. Certaines personnes perçoivent la vivisection comme moralement inacceptable. Mais d'autres activités (xénogreffes) sont encore peu évoquées. En somme, il s’agit de vouloir préserver le bien de l’humanité, sans freiner la recherche scientifique. Pour cela le politique doit s’appliquer à réfléchir sur les risques de dérive et des avancées technologiques, et les prévenir en posant des limites à ne pas dépasser.

2.2 Les positions personnelles

Des scientifiques, qui ont eu autorité sur le monde scientifique, ont très tôt adopté des positions personnelles sur la science et la religion :
➢ Serment d'Hippocrate :
- "Je promets et je jure d'être fidèle aux lois de l’honneur et de la probité dans l'exercice de la
Médecine.
- Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté, sans discrimination.
- J'interviendrai pour les protéger si elles sont vulnérables ou menacées dans leur intégrité ou leur dignité. Même sous la contrainte, je ne ferai pas usage de mes connaissances contre les lois de l'humanité.
- J'informerai les patients des décisions envisagées, de leurs raisons et de leurs conséquences.
- Je ne tromperai jamais leur confiance.
- Je donnerai mes soins à l'indigent et je n'exigerai pas un salaire au dessus de mon travail.
- Admis dans l'intimité des personnes, je tairai les secrets qui me seront confiés et ma conduite ne
servira pas à corrompre les moeurs.
- Je ferai tout pour soulager les souffrances. Je ne prolongerai pas abusivement la vie ni ne
provoquerai délibérément la mort.
- Je préserverai l'indépendance nécessaire et je n'entreprendrai rien qui dépasse mes compétences.
- Je perfectionnerai mes connaissances pour assurer au mieux ma mission.
- Que les hommes m'accordent leur estime si je suis fidèle à mes promesses. Que je sois couvert d'opprobre et méprisé si j'y manque".
➢ Rabelais : "Science sans conscience n'est que ruine de l'âme".
➢ Albert Einstein : "La science sans religion est boiteuse, la religion sans science est aveugle".
➢ Hans Jonas (1903-1993) : " La science actuelle nécessite une éthique, qui en se donnant des entraves librement consenties, empêche le pouvoir de l’homme de devenir une malédiction pour lui-même ".

3 Domaines de la bioéthique

L’étendue du domaine de la bioéthique est immense. Qu’on en juge par ce panorama (non exhaustif) articulé en deux ou trois grands ensembles qui se recoupent partiellement : les plans de
la nature, des personnes et du sociétal /politique.

3.1 Au plan des personnes (Ethique biomédicale)

Dit autrement, on a affaire ici surtout au vivant humain. Cela concerne particulièrement la biomédecine et la recherche et développement biomédicale. La bioéthique s’intéresse aux activités médicales et de recherche qui utilisent des éléments du corps humain. On peut citer toutes les questions ayant trait au clonage humain, à la contraception, à l’avortement, l'hypothèse d'une gestation de l’embryon humain par des espèces non humaines,
Ici également toutes ces questions chevauchent partiellement celles repérées du coté de la nature.
Les deux plans (plan de la nature et plan des personnes) rebondissent eux-mêmes, à des degrés divers, si on les aborde du point de vue « sociétal et politique », le troisième grand ensemble.

3.2 Au plan sociétal et politique (Ethique sociale, économique, juridique…)

L'éthique sociale est incontournable de la morale. Elle a divers domaines d’influence :
- Réguler strictement par l’Etat ou laisser à l’initiative privée l’offre et l’exploitation de techniques biomédicales (par exemple les tests génétiques) ;
- Brevetabilité du vivant, non humain et humain ;
- Légiférer ou non sur des questions relevant aussi de la conscience individuelle dans une société pluraliste (depuis les décisions procréatives aux choix de fin de vie)
- Articuler dans le domaine biomédical les exigences non convergentes de la liberté individuelle, des intérêts particuliers, de la solidarité, de la justice et de l’égalité ;
- Inégalité biomédicale planétaire, maladies orphelines…
- Mise en place de codes de déontologie professionnelle, de textes juridiques, de bonne conduite des entreprises…

3.3 Au plan de la nature (Ethique et nature)

L’homme, depuis la mise en place de l’agriculture au Néolithique, n’a cessé de modeler les écosystèmes pour y puiser les ressources nécessaires à son développement et à sa survie. Avec une population en nombre toujours croissant, les écosystèmes sont de plus en plus surexploités aussi bien en forêt que dans les milieux marins et même dans les agrosystèmes, il faut donc établir des règles bioéthiques pour que chacun puisse manger à sa faim, d’autant qu’une règle mathématique montre que plus les écosystèmes ont une surface élevée, plus la biodiversité est riche. Établir des règles strictes et s’y tenir pour l’ensemble de la biosphère revient donc à préserver l’espèce humaine.
Dit autrement, on a affaire ici surtout à la dimension environnementale et écologique, ou - pour reprendre les vieilles distinctions traditionnelles - à la biologie végétale et animale , c’est à dire au « vivant non humain ».
Toutes ces questions concernent :
- espèces et écosystèmes détruits, menacés, perturbés
- érosion de la biodiversité
- expérimentation sur les animaux
- déséquilibres de la biosphère : pollutions, effet de serre, couche d’ozone dégradée
- développement durable et principe de précautions
- OGM (Organismes Génétiquement Modifiés) : transgénèse, clonage….












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